Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULATION PREDICTIVE
URANUS SA

Numéro de dépôt :
95593308
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque REGULATION PREDICTIVE

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) URANUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGULATION PREDICTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) URANUS domicilié(e) BP 52 - 89 avenue de la Poterie, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 343 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URANUS SA - France.

La marque REGULATION PREDICTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULATION PREDICTIVE est expirée depuis le 16 octobre 2005.

URANUS a également déposé les autres marques suivantes : URADAMUS , THERMOTECH , OCEA-CARTIFORM , FORMEXOR , BIOMIXTE , BABELEC , HYDRELEC


URANUS SA - BP 52 - 89 avenue de la Poterie, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France - SIREN 309343929


URANUS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils et instruments électriques: de régulation, pour installations de chauffage, de climatisation, et d'eau chaude sanitaire.Constructions et réparations; services d'installation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.